Huitième session ordinaire du Comité intergouvernemental

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Points principaux de la session:

(Paris, 9-11 décembre 2014, UNESCO, salle II)​

  • Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC) : 7 nouveaux projets approuvés
  • Rapports périodiques : examen de 6 nouveaux rapports périodiques, et adoption d'un projet de directives opérationnelles révisées sur l’article 9 « Partage de l’information et transparence », et notamment le Cadre sur les rapports périodiques
  • Mise en œuvre et impact des articles 16 (Traitement préférentiel pour les pays en développement) et 21 (Concertation et coordination internationales) : décision de continuer à travailler à la collecte et à l’analyse des informations
  • Mise en œuvre de la Convention : proposition de prévoir un projet de directives opérationnelles sur les questions numériques et la diversité des expressions culturelles.
  • Visibilité de la convention : accroitre les efforts globaux pour la visibilité dans le contexte du 10ème anniversaire de la Convention, notamment à travers l’organisation de sessions d’échange en amont de la Conférence des Parties (juin 2015) sur les questions numériques et l’impact des articles 16 et 21.
     

En savoir plus sur la session

Président: M. Jean-Marie Adoua (Congo)
Rapporteur: Mme Laure Rabarison (Madagascar)
Vice-présidents: Autriche, Lituanie, Sainte-Lucie, Émirats arabes unis, et Viet Nam

Adoption de l’ordre du jour.
CE/14/8.IGC/1REV

Adoption du compte-rendu détaillé de la septième session ordinaire du Comité
.
CE/14/8.IGC/3

Rapport du Secrétariat sur ses activités.

CE/14/8.IGC/4

Rapports du Service d’évaluation et d’audit. Rapport sur l’Audit des méthodes de travail des conventions culturelles.
CE/14/8.IGC/5a

Rapport sur l’action normative du Secteur de la culture de l’UNESCO. Partie IV : Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.
CE/14/8.IGC/5b

Rapport concernant l’audit de la gouvernance de l’UNESCO et des fonds, programmes et entités qui lui sont rattachés.
CE/14/8.IGC/6

Rapports périodiques quadriennaux. Nouveaux rapports et résumé analytique.
CE/14/8.IGC/7a

Projet de révision des directives opérationnelles relatives à l’article 9 de la Convention.
CE/14/8.IGC/7b

Rapport du Secrétariat sur la mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC).
CE/14/8.IGC/8

Rapport sur la mise en œuvre de la stratégie de levée de fonds du FIDC.
CE/14/8.IGC/9

Utilisation des ressources financières du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC).
CE/14/8.IGC/10

Traitement préférentiel et Concertation et coordination internationales : rapport sur la mise en œuvre et l’impact des articles 16 et 21 de la Convention.
CE/14/8.IGC/11

8igc_11_impact_articles_16_et_21_fr.pdf

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Décembre 2014, Huitième session ordinaire du Comité intergouvernemental : « Traitement préférentiel et Concertation et coordination internationales : rapport sur la mise en œuvre et l’impact des articles 16 et 21 de la Convention » :

État de situation et suite à donner aux enjeux du numérique.
CE/14/8.IGC/12

Initiative en vue d’accroître la visibilité de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.
CE/14/8.IGC/13

Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties.
CE/14/8.IGC/14

Rapport du Comité sur ses activités et les décisions à la Conférence des Parties.
CE/14/8.IGC/14REV

Élection des membres du Bureau de la neuvième session ordinaire du Comité.
CE/14/8.IGC/16

Liste des participants.
CE/14/8.IGC/INF.2

La Convention de 2005 de l'UNESCO et la société civile : une première évaluation. Préparée par Helmut Anheier.
CE/14/8.IGC/INF.4

Convention de l'UNESCO pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : analyse des rapports périodiques des Parties et des tendances numériques contemporaines (par Octavio Kulesz).
CE/14/8.IGC/INF.5

Évaluation des politiques et des mesures visant à améliorer la diversité des médias, y compris au moyen du service public de radiodiffusion (par Christine M. Merkel).
CE/14/8.IGC/INF.6

Résultats de l’enquête de satisfaction sur la Préparation et l’Organisation de la 7e session ordinaire du Comité intergouvernemental.
CE/14/8.IGC/INF.7