Troisième session ordinaire du Comité intergouvernemental

(Paris, 7 - 9 décembre 2009)​

Principaux résultats de la session:

  • Election du panel d’évaluation du FIDC
  • Adoption de la stratégie de ratification
  • Adoption du projet de directives opérationnelles relatives à la visibilité et à la promotion de la Convention
  • Discussion sur le partage et l’échange d’information

En savoir plus sur la session

Président: Vera Lacoeuilhe (Sainte-Lucie)
Rapporteur: Mouhamed Konaté (Sénégal)
Vice-présidents: Croatie, Inde, Luxembourg et Oman

La troisième session ordinaire du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles s'est tenue du 7 au 9 décembre 2009 à Paris, au Siège de l’UNESCO, en Salle XII.
Mme Irina Bokova, Directrice générale de l’UNESCO
Message vidéo

Adoption de l’ordre du jour.
CE/09/3.IGC/211/1.REV

Adoption du compte rendu détaillé de la deuxième session extraordinaire du Comité.
CE/09/3.IGC/211/3

Stratégie d’encouragement des ratifications.
CE/09/3.IGC/211/4

Mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC) : étapes préliminaires.
CE/09/3.IGC/211/5

Projet de directives opérationnelles relatives aux mesures visant à augmenter la visibilité et la promotion de la Convention.
CE/09/3.IGC/211/6

Préparation des directives opérationnelles relatives au partage de l’information et transparence (article 9 de la Convention).
CE/09/3.IGC/211/7

Préparation des directives opérationnelles relatives à l’échange, l’analyse et la diffusion de l’information (article 19 de la Convention).
CE/09/3.IGC/211/8

Ordre du jour provisoire et date de la quatrième session du Comité (décembre 2010).
CE/09/3.IGC/211/9

Election des membres du Bureau de la quatrième session ordinaire du Comité.
CE/09/3.IGC/211/10

Calendrier provisoire.
CE/09/3.IGC/211/INF1

Liste des participants.
CE/09/3.IGC/211/INF2

Etat des ratifications de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (par groupe électoral).
CE/09/3.IGC/211/INF3A Rev.1

Etat des ratifications de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (par région).
CE/09/3.IGC/211/INF3A Rev.2

Organisations internationales.
CE/09/3.IGC/211/INF3B

Contributions au Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC).
CE/09/3.IGC/211/INF4B

Contributions au Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC).
CE/09/3.IGC/211/INF4B.Add

Formulaire de demande d'assistance (Fonds international pour la diversité culturelle, FIDC).
CE/09/3.IGC/211/INF4C

Réponses des Parties et de la société civile au questionnaire relatif à la visibilité de la Convention.
CE/09/3.IGC/211/INF5

Points de contact des Parties chargés du partage de l’information relative à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.
CE/09/3.IGC/211/INF6

Article 19 - Échange, analyse et diffusion de l’information Le réseau Culturelink: bilan sur 20 ans.
CE/09/3.IGC/211/INF7

Réponse au questionnaire sur la visibilité et la promotion de la Convention reçue après la finalisation du document

L’interprétation en espagnol sera assurée grâce à la générosité du Ministère des affaires étrangères et de la coopération espagnol.

Contributions reçues pour le Fonds international pour la diversité culturelle, FIDC.
CE/09/3.IGC/211/INF4B

Participation des représentants de la société civile aux sessions du Comité intergouvernemental

En conformité avec l’article 7.4 du Règlement intérieur du Comité intergouvernemental et avec sa Décision 1.EXT.IGC 5, les organisations non gouvernementales (ONG) ayant des intérêts et des activités dans des domaines visés par la Convention qui souhaitent participer à une ou à toutes les sessions du Comité en tant qu’observateurs, sont priées d’en faire la demande par écrit auprès du Directeur général de l’UNESCO. Sont éligibles uniquement les ONG répondant aux critères figurant dans l’Annexe des directives opérationnelles relatives à l’article 11 (Rôle et participation de la société civile). La demande d’admission doit être accompagnée des pièces mentionnées au paragraphe 2 de l’Annexe.