Projets UNESCO/UE (2016-2019)

Dans le cadre de la coopération entre l'UNESCO et l'Union européenne, une série de projets ont été soutenus par la Direction générale de l'éducation, de la jeunesse, du sport et de la culture de la Commission européenne et mis en œuvre par l'UNESCO :

  • La formation de magistrats et de forces de l’ordre à la lutte contre le trafic illicite des biens culturels (2018-2019)
  • Engager le marché européen de l’art dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels (2016-2018)

Cliquez ici pour en savoir plus sur le projet en cours (2019-2022).
Cliquez ici pour consulter les ressources et les résultats des projets financés par l'UE.

La formation de magistrats et de forces de l’ordre à la lutte contre le trafic illicite des biens culturels (2018-2019)

Ce projet soutenu par la Direction générale pour la culture de la Commission européenne (DG EAC) et mis en œuvre par l’UNESCO, avait pour but de sensibiliser les magistrats et les forces de l’ordre européens au cadre juridique international existant et aux outils pratiques de lutte contre le trafic illicite des biens culturels. Ce faisant, le projet a également contribué à renforcer la capacité des États membres de l'Union européenne à protéger le patrimoine culturel à l'intérieur et à l'extérieur de leurs frontières de manière plus efficace.
Le projet s’est décliné en plusieurs activités : un séminaire de formation; un guide pratique; une plateforme d’apprentissage temporaire; une vidéo de sensibilisation.

Le séminaire de formation

Cliquez ici pour accéder aux résultats du séminaire de formation.

En novembre 2018, un séminaire de formation de trois jours a réuni des représentants judiciaires, policiers et douaniers venant de 31 pays européens. Les représentants ont eu l’opportunité d’approfondir leurs connaissances grâce aux interventions ciblées des experts nationaux et au contact de nombreuses organisations engagées aux côtés de l’UNESCO dans  la lutte contre le trafic de biens culturels (INTERPOL, OMD, UNIDROIT, EUROPOL, EUROJUST et al.) sur diverses thématiques telles que les conséquences économiques et sécuritaires du trafic illicite de biens culturels, le cadre juridique international et européen en la matière, des techniques d’enquête et de coopération. L’ensemble des participants ont pu échanger entre eux et créer un réseau professionnel.

Programme ENFR

Les partenaires ont donné leur accord pour mettre à disposition du grand public une partie du contenu présenté durant le séminaire afin de permettre à tout un chacun de comprendre les enjeux relatifs à ce type de crime organisé (voir ci-après).
Sélection de présentations (version PDF) : 

Antonio ROMA VALDES, Coordinateur fiscal de la coopération entre les systèmes judiciaires, El PAcCTO, Royaume d’Espagne : cliquez ici pour voir la présentation.
Marja VAN HEESE, Inspectrice principale, Inspection du patrimoine culturel, Royaume des Pays-Bas : cliquez ici pour voir la présentation.
Yann BRUN, Conseiller sûreté à la Mission de la sécurité, de la sûreté et de l'accessibilité au Ministère de la culture, République française : cliquez ici pour voir la présentation.
Marina SCHNEIDER, Conseillère juridique principale et dépositaire des traités, UNIDROIT : cliquez ici pour voir la présentation.
Dennis COSGROVE, Chef de l'unité Sécurité et gestion des frontières, Département des menaces transnationales, Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) : cliquez ici pour voir la présentation.
Jagganaden MUNEESAMY, Substitut du Procureur de la Cour Pénale Internationale (CPI) : cliquez ici pour voir la présentation.
Giacomo ZUCCHELLI, Assistant parlementaire de l'UE accrédité, co-rapporteur sur le règlement relatif à l'importation de biens culturels : cliquez ici pour voir la présentation.
Angelo FELICETTI, Expert, UNSMT : cliquez ici pour voir la présentation.
Chiara BELLANI, Représentante de la Direction Générale de l’éducation et de la culture, Commission Européenne : cliquez ici pour voir la présentation.
Michael WILL, Unité des crimes organisés contre la propriété, EUROPOL : cliquez ici pour voir la présentation.

Le guide pratique

En novembre 2018, également, le séminaire a été l’occasion de lancer officiellement le Guide pratique pour les autorités judiciaires et les forces de l’ordre européennes à lutter contre le trafic illicite de biens culturels. Conçu comme un outil d’auto-formation, ce guide a pour vocation de renforcer les capacités et les connaissances de ces deux corps de métiers grâce à des exercices pratiques et la mise à disposition de tous les éléments juridiques en la matière.

Plus d'informations

EN | FR | ESP | SRB | ARB 

La plateforme temporaire d’apprentissage

Au cours du projet, une plateforme d'apprentissage en ligne (MOOC) a été mise à disposition, spécifiquement dédiée aux professionnels de la justice, des douanes et de la police. Cet outil temporaire était composé de deux volets :

  • Une formation détaillée expliquant l'organisation et le fonctionnement de ce type de trafic, fournissant un aperçu des concepts clés, des techniques d'investigation, des bases de données, des outils juridiques et des exemples pratiques ;
  • Une plateforme en ligne permettant d'échanger de bonnes pratiques, de rencontrer d'autres collègues européens et de partager les dernières actualités.

Pour en savoir plus sur l'apprentissage en ligne, consultez la page Ressources.

 

La vidéo : La piste des objets culturels volés - mettre fin au trafic et sauver la culture

Cette vidéo vise à mettre en lumière le lien entre le trafic illicite de biens culturels et la criminalité organisée. Cette vidéo ne fait aucune référence aux pratiques du marché légitime de l'art.

 

Engager le marché européen de l'art dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels (2016-2018)

Ce projet, soutenu par la Direction générale de la culture de la Commission européenne (DG EAC) et mis en œuvre par l'UNESCO, visait à sensibiliser les acteurs publics et privés du marché de l'art dans les États membres de l'Union européenne (UE) à la nécessité de protéger le patrimoine culturel, et aux implications du commerce illicite pour le financement du terrorisme, du crime organisé et du blanchiment d'argent. Le projet visait à renforcer la coopération entre les professionnels du marché de l'art européen et les autorités publiques, notamment par l'échange de bonnes pratiques.

Le projet comportait deux éléments : une conférence de renforcement des capacités et une plateforme temporaire d'apprentissage en ligne et de partage des connaissances.

La conférence

En mars 2018, cette conférence de deux jours a réuni des représentants des États membres de l'UE, des groupes d'intérêt régionaux et d'autres professionnels. Le renforcement des capacités a été assuré par des experts et des représentants de l'UNESCO et de ses partenaires institutionnels dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels.

Programme : EN | FR

Plateforme en ligne (MOOC)

Document de synthèse : EN | FR | DE

Une plateforme d'apprentissage en ligne et de partage des connaissances était accessible pendant le projet pour permettre au public d'apprendre et de s'informer sur le sujet. La plateforme présentait tous les éléments pertinents sur la manière de s'engager dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels, en mettant également l'accent sur le rôle de la diligence requise.

Principaux aspects du MOOC :

  • Sensibilisation au cadre juridique de la lutte contre le trafic illicite des biens culturels
  • Mise en œuvre des principes de la diligence requise
  • Coopération entre les professionnels du marché de l'art européen et les pouvoirs publics
  • Renforcer et promouvoir les bonnes pratiques sur le marché de l'art européen. Lire la suite

Les vidéos du MOOC sont disponibles sur la page Ressources.

Pour plus d'informations :