À déterminer.
Dixième session ordinaire du Comité intergouvernemental
Points principaux de la session :
(Paris, 12-15 décembre 2016, UNESCO, salle II)
- Mise en œuvre de la Convention à l’ère du numérique : adoption d'un projet de directives opérationnelles sur la mise en œuvre de la Convention dans l’environnement numérique, et tenue d’un panel ministériel « Formuler des politiques numériques pour le développement » examinant l'utilisation des technologies numériques et du commerce électronique dans les industries culturelles d'aujourd'hui.
- Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC) : approbation de 6 nouveaux projets.
- Société civile : tenue d’une première séance de travail entre les organisations de la société civile et les membres du Bureau du Comité intergouvernemental à la Convention de 2005, ainsi que d’un panel de la société civile sur la créativité à l’ère du numérique.
- Rapports périodiques: transmission à la Conférence des Parties lors de sa sixième session ordinaire des rapports périodiques soumis et de l’édition 2015 du Rapport mondial
Siège de l'UNESCO | 12 – 15 décembre 2016
Cette session comprenait un certain nombre de points et débats, parmi lesquels: le rapport du Secrétariat sur ses activités en matière de renforcement des capacités et de gestion des connaissances ; la contribution de la Convention au Programme 2030 des Nations Unies pour le développement durable ; la mise en œuvre du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC) et l'approbation de nouveaux projets; l'implication de la société civile dans la mise en œuvre de la Convention; et l'avant-projet de directives opérationnelles relatives à la mise en œuvre de la Convention dans un environnement numérique.
En savoir plus sur la session
Adoption de l’ordre du jour
DCE/16/10.IGC/1Rev
Adoption du compte rendu détaillé de la neuvième session ordinaire du Comité
DCE/16/10.IGC/3
Rapport du Secrétariat sur ses activités en 2016
DCE/16/10.IGC/4
Rapport du Secrétariat sur le suivi des recommandations du rapport de l’auditeur externe sur « la gouvernance de l’UNESCO et des entités, fonds et programmes rattachés »
DCE/16/10.IGC/5
Rapport sur l’implication de la société civile dans la mise en oeuvre de la Convention
DCE/16/10.IGC/6
Avant-projet de directives opérationnelles sur la mise en oeuvre de la Convention dans l’environnement numérique
DCE/16/10.IGC/7
Rapport du Secrétariat sur la mise en oeuvre du Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC)
DCE/16/10.IGC/8
Rapports périodiques quadriennaux: transmission des nouveaux rapports
DCE/16/10.IGC/9
Rapport du Comité sur ses activités et décisions à la Conférence des Parties
DCE/16/10.IGC/10
Date de la prochaine session du Comité
DCE/16/10.IGC/11
Élection des membres du Bureau de la onzième session ordinaire du Comité
DCE/16/10.IGC/12
Calendrier provisoire
DCE/16/10.IGC/INF.1Rev
Liste provisoire des participants
DCE/16/10.IGC/INF.2
Etude: Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : La mise en oeuvre des articles 16 et 21 dans 51 accords commerciaux bilatéraux et régionaux conclus depuis 2005
DCE/16/10.IGC/INF.3
Etude: Impact des technologies numériques sur la diversité des expressions culturelles en Espagne et en Amérique hispanique
DCE/16/10.IGC/INF.4
Résultats obtenus par les projets financés par le Fonds international pour la diversité culturelle (FIDC) et mis en oeuvre en 2015-2017
DCE/16/10.IGC/INF.5
Brochure FIDC nº5 - 2016
FrançaisHorizon 2030 : lorsque créativité rime avec développement durable. La cinquième edition de la brochure du FIDC présente les principaux résultats et impacts de 84 projets finances par le FIDC (2010-2015).
IFCD Brochure nº5 - 2016
AnglaisTowards 2030: creativity matters for sustainable development. The fifth edition of the IFCD brochure presents the main results and impact of the 84 projects supported by the IFCD (2010-2015).
Résultats de l'enquête de satisfaction sur la préparation et l'organisation de la neuvième session ordinaire du Comité intergouvernemental
DCE/16/10.IGC/INF.6
État des lieux de la mise en oeuvre des recommandations d'IOS (IOS/EVS/PI/134 REV)
DCE/16/10.IGC/INF.7
Suivi des recommandations du Corps commun d’inspection (CCI) des Nations Unies relatives aux méthodes de travail des organes intergouvernementaux de l’UNESCO - Rapport de l’auditeur externe (38 C/23)
DCE/16/10.IGC/INF.8
Transformer notre monde : le Programme de développement durable à l’horizon 2030. Objectifs et cibles de développement durable
DCE/16/10.IGC/INF.9
Stratégie de renforcement de l’action de l’UNESCO en matière de protection du patrimoine culturel et de promotion du pluralisme culturel en cas de conflit armé (38 C/49)
DCE/16/10.IGC/INF.10
En conformité avec l'article 7.4 du Règlement intérieur du Comité intergouvernemental et avec sa Décision 1. EXT.IGC 5, les organisations non gouvernementales (ONG) ayant des intérêts et des activités dans des domaines visés par la Convention qui souhaitent participer à une ou à toutes les sessions du Comité en tant qu'observateurs, sont priées d'en faire la demande par écrit auprès de la Directrice générale de l'UNESCO. Sont éligibles uniquement les ONG répondant aux critères figurant dans l'Annexe des directives opérationnelles relatives à l'article 11 (Rôle et participation de la société civile). La demande d'admission doit être accompagnée des pièces mentionnées au paragraphe 2 de l'Annexe.
Membres du Comité | Mandat |
Groupe I | |
Allemagne | 2015 - 2019 |
Autriche | 2013 - 2017 |
France | 2015 - 2019 |
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord | 2013 - 2017 |
Groupe II | |
Bélarus | 2013 - 2017 |
Lithuanie | 2013 - 2017 |
République tchèque | 2015 - 2019 |
Slovaquie | 2015 - 2019 |
Groupe III | |
Brésil | 2015 - 2019 |
Paraguay | 2015 - 2019 |
Pérou | 2015 - 2019 |
Sainte-Lucie | 2013 - 2017 |
Uruguay | 2013 - 2017 |
Groupe IV | |
Afghanistan | 2013 - 2017 |
Australie | 2013 - 2017 |
Indonésie | 2015 - 2019 |
Groupe V(a) | |
Côte d’Ivoire | 2015 - 2019 |
Ethiopie | 2013 - 2017 |
Madagascar | 2013 - 2017 |
Nigeria | 2015 - 2019 |
République démocratique du Congo | 2015 - 2019 |
Groupe V(b) | |
Émirats Arabes Unis | 2013 - 2017 |
Maroc | 2015 - 2019 |
Tunisie | 2013 - 2017 |
Président: M Stephen Arnott
Rapporteur: Mme Jana Kňažková
Vice-présidents: Brésil, France, Maroc et Nigéria
Décisions
DCE/16/10.IGC/Dec.
Le projet de compte rendu détaillé de la 10ème session ordinaire sera disponible en 2017.
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