Comité juridique

Première séance

Élection du président, du(es) vice-président(s) et du rapporteur

Adoption du calendrier

4.2 Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour 2020-2021 (projets de résolution)

Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation sur l'apprentissage et l'éducation des adultes (document 40 C/33)

9.2 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation concernant l'enseignement et la formation techniques et professionnels (document 40 C/34)

9.3 - Rapport de synthèse sur l’application de la Recommandation de 1993 sur la reconnaissance des études et des titres de l'enseignement supérieur (document 40 C/35)

9.4 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation concernant la protection et la promotion des musées et des collections, de leur diversité et de leur rôle dans la société (document 40 C/36)

9.5 - Rapport sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2011 concernant le paysage urbain historique (document 40 C/37)

9.6 - Rapport de synthèse sur l’application de la Recommandation de 1980 relative à la condition de l’artiste (document 40 C/38)

9.7 - Rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation concernant la préservation et l’accessibilité du patrimoine documentaire, y compris le patrimoine numérique (document 40 C/39)

9.8 - Quatrième rapport de synthèse sur l’application par les États membres de la Recommandation de 2003 sur la promotion et l’usage du multilinguisme et l’accès universel au cyberespace (document 40 C/40)